Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SADARGUES
Numéro de dépôt :
1336231
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
19/12/1995
Présentation de la marque SADARGUES
Déposée le 19 décembre 1985 par monsieur André SADARGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « SADARGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SADARGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SADARGUES est expirée depuis le 19 décembre 1995.
André SADARGUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23